L'ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire.
Société:
Saint Louis Sucre S.A. Société à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 39 560 000 euros R.C.S.PARIS 602 056 749
Siège social:
Parc du Millénaire 2 35 rue de la gare 75019 Paris téléphone : 01 41 61 48 00 télécopie : 01 41 61 48 01
Hébergement:
Ce site est hébergé par : Cardiweb 29, cité d'Antin 75009 PARIS
Publication :
Responsable de la publication : Héléna Nicolas-Schmelz
Les informations qui figurent sur ce site n'ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de SAINT LOUIS SUCRE qui reste libre, à tout moment d'enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.
Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d'interruption dans la connexion. SAINT LOUIS SUCRE décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter .
Propriété intellectuelle et droits voisins :
Le site de SAINT LOUIS SUCRE et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, marques et dessins et modèles...) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l'exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l'article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.
Toutes les marques citées dans ce site sont des marques déposées.
Lien vers d’autres sites web :
Le site de SAINT LOUIS SUCRE contient des liens avec des sites tiers créés et maintenus par des sociétés et organismes indépendants dont SAINT LOUIS SUCRE n’à aucun contrôle. A ce titre SAINT LOUIS SUCRE n’offre aucune garantie quant à la disponibilité de ces sites, et n’assume, aucune responsabilité quant à leurs contenus, et quant à toute transaction que vous pourriez effectuer sur ces sites.
Protection des données personnelles :
Ce site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 769992
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles nominatives qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à WEBMASTER rue de la sucrerie 27550 Nassandres ou cliquer ici.Vous pouvez le cas échéant trouver des modèles de lettres sur le site de la CNIL.
Règles de bonne conduite :
Lien vers les Règles de bonne conduite
Cookies :
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security") 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel") 4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient
Pour Netscape 6.X et 7. X : 1. choisissez le menu "Edition">"Préférences" 2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies
Pour Netscape Communicator 4.X : 1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences" 2. cliquez sur l'option "Avancé" 3. rubrique "Cookies"
Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2. Vie Privée
(c) SAINT LOUIS SUCRE, 2005
|